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Marques déposées par CAZALIS CHARLES
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CASABAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CASABAT
CAZALIS CHARLES

Numéro de dépôt :
3244900
Date de dépôt :
10/09/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/09/2013
CASABAT de CAZALIS CHARLES

Présentation de la marque CASABAT

Déposée le 10 septembre 2003 par CAZALIS CHARLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CASABAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-42 du 17 octobre 2003.

Le déposant est CAZALIS CHARLES domicilié(e) 38 Rue Dunois,75013 PARIS - 75013 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAZALIS CHARLES domicilié(e) 38 Rue Dunois,75013 PARIS - 75013 - France.

La marque CASABAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3244900.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CASABAT est expirée depuis le 10 septembre 2013.


CAZALIS CHARLES - 38 Rue Dunois,75013 PARIS - 75013 - France


CAZALIS CHARLES - 38 Rue Dunois,75013 PARIS - 75013 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-07

Publication - Publication le 17 oct. 2003 au BOPI 2003-42

Expertises techniques (diagnostics, mesurages en bâtiment)